Mentions légales
Les présentes mentions légales concernent le site Plus Que Sport, accessible à l’adresse : https://www.plusquesport.fr/
1. Éditeur du site
Le site Plus Que Sport est édité par :
Nom commercial : Plus Que Sport
Nom, prénom ou raison sociale : [Votre nom, prénom ou raison sociale]
Forme juridique : [Micro-entreprise, EI, EURL, SARL, SASU, SAS ou autre]
Capital social : [Montant du capital social, si applicable]
Adresse du siège social : [Votre adresse complète]
Numéro SIREN : [Votre numéro SIREN]
Numéro SIRET : [Votre numéro SIRET]
Immatriculation : [RCS et ville d’immatriculation ou registre applicable]
Numéro de TVA intracommunautaire : [Votre numéro de TVA ou mention « TVA non applicable, article 293 B du CGI »]
Adresse e-mail : contact@plusquesport.fr
Numéro de téléphone : [Votre numéro de téléphone]
Si l’éditeur exerce sous le statut d’entrepreneur individuel, son nom et son prénom doivent être accompagnés de la mention « Entrepreneur individuel » ou des initiales « EI ».
2. Directeur de la publication
Directeur ou directrice de la publication : [Votre nom et prénom]
Qualité : [Gérant, président, entrepreneur individuel ou autre]
3. Hébergement du site
Le site est hébergé par :
o2switch
Chemin des Pardiaux
63000 Clermont-Ferrand
France
Téléphone : 04 44 44 60 40
Adresse e-mail : support@o2switch.fr
Site Internet : https://www.o2switch.fr/
4. Activité du site
Plus Que Sport est une boutique en ligne spécialisée dans la vente d’articles, de vêtements, de chaussures, d’accessoires et d’équipements destinés à la pratique sportive.
Le site peut notamment proposer des articles de fitness, de musculation, de running, de sports collectifs, de sports individuels, de loisirs, d’entraînement et de récupération.
Les catégories, produits, marques et services proposés peuvent évoluer selon les stocks disponibles, les saisons et les choix commerciaux de l’éditeur.
5. Informations relatives aux produits
Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur leurs fiches respectives à partir des informations communiquées par les fabricants ou les fournisseurs.
Le client est invité à vérifier avant toute commande les dimensions, la taille, la composition, le poids, les caractéristiques techniques, les recommandations d’utilisation, les conditions d’entretien et la compatibilité du produit avec l’usage envisagé.
Pour les vêtements, chaussures et protections, les tailles peuvent varier selon les marques et les fabricants. Le client doit consulter les indications ou le guide des tailles disponible sur la fiche du produit.
Les photographies, illustrations, couleurs et mises en situation sont présentées à titre informatif. De légères différences peuvent exister en raison des réglages d’affichage, des évolutions de conditionnement ou des modifications apportées par le fabricant.
6. Utilisation et sécurité des équipements
Les articles et équipements sportifs doivent être utilisés conformément à leur destination, à leur notice et aux recommandations du fabricant.
L’utilisateur doit notamment :
- respecter les consignes de montage, d’utilisation et d’entretien ;
- vérifier régulièrement l’état et la solidité de l’équipement ;
- ne pas utiliser un produit endommagé, usé ou incomplet ;
- respecter les limites de poids, de taille et de charge indiquées ;
- porter les équipements de protection recommandés ;
- adapter la pratique sportive à son niveau et à sa condition physique ;
- faire appel à un professionnel lorsque l’installation du produit l’exige.
En cas de problème de santé, de blessure, de doute ou de reprise d’une activité sportive, l’utilisateur est invité à solliciter l’avis d’un professionnel de santé.
7. Propriété intellectuelle
Sauf mention contraire, l’ensemble des contenus présents sur le site Plus Que Sport, notamment les textes, logos, photographies, illustrations, vidéos, éléments graphiques, icônes, documents, bases de données, fichiers téléchargeables, structure et présentation du site, est protégé par les règles relatives à la propriété intellectuelle.
Ces contenus appartiennent à l’éditeur du site, à ses fournisseurs, à ses partenaires ou à leurs titulaires respectifs. Leur présence sur le site ne vaut pas transfert de propriété ni autorisation générale d’utilisation.
Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable du titulaire des droits, est interdite, sauf dans les cas expressément autorisés par la loi.
8. Marques et signes distinctifs
Les marques, noms commerciaux, logos, modèles et signes distinctifs appartenant aux fabricants, fournisseurs ou partenaires restent la propriété de leurs titulaires respectifs.
Leur présence sur le site a uniquement pour objet de présenter ou d’identifier les produits proposés et ne vaut pas transfert de droits au profit de l’utilisateur.
9. Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à consulter et à utiliser le site de manière loyale, licite et conforme à sa destination.
Il lui appartient de disposer d’un équipement informatique, d’une connexion Internet et de logiciels suffisamment récents pour accéder au site dans de bonnes conditions.
Toute tentative d’accès frauduleux, d’altération, d’entrave au fonctionnement du site, d’introduction de données malveillantes ou d’utilisation susceptible de porter atteinte au site, à l’éditeur ou à des tiers est interdite.
10. Disponibilité du site
L’éditeur s’efforce de maintenir le site accessible et de fournir des informations exactes et actualisées.
Il ne peut toutefois garantir une disponibilité permanente, l’absence totale d’erreurs ou l’absence d’interruptions techniques.
L’accès au site peut être temporairement interrompu, notamment pour des opérations de maintenance, de mise à jour, de sécurité, en cas de panne technique ou pour toute circonstance indépendante de la volonté de l’éditeur.
11. Responsabilité
L’éditeur met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la fiabilité des informations publiées. Malgré les vérifications réalisées, des erreurs, omissions ou informations devenues obsolètes peuvent subsister.
L’éditeur ne pourra être tenu responsable d’un dommage résultant d’une utilisation non conforme du produit, du non-respect de sa notice, d’un montage incorrect, d’un défaut d’entretien, du choix d’une taille inadaptée ou d’une pratique sportive ne correspondant pas aux capacités de l’utilisateur.
L’utilisateur reste responsable du choix de son activité, de l’intensité de sa pratique et de l’utilisation des équipements de protection nécessaires.
Aucune disposition des présentes mentions légales ne limite les droits impératifs accordés aux consommateurs ni les responsabilités qui ne peuvent être exclues ou limitées par la loi.
12. Liens hypertextes
Le site peut contenir des liens vers des sites Internet ou services appartenant à des tiers.
L’éditeur ne contrôle pas en permanence leur contenu, leur disponibilité, leur sécurité ni leurs pratiques relatives aux données personnelles.
La présence d’un lien externe ne signifie pas que l’éditeur approuve ou garantit les informations, produits ou services proposés sur le site concerné.
13. Données personnelles
Le site peut collecter et traiter des données personnelles lors de la création d’un compte client, d’une commande, d’une demande de contact, de l’inscription à une communication commerciale ou de l’utilisation de certaines fonctionnalités.
Les informations relatives aux données collectées, aux finalités des traitements, aux bases légales, aux destinataires, aux durées de conservation et aux droits des personnes sont présentées dans la page « Politique de confidentialité ».
Pour toute question ou demande concernant vos données personnelles, vous pouvez écrire à : contact@plusquesport.fr .
14. Cookies et traceurs
Le site peut utiliser des cookies et autres traceurs nécessaires à son fonctionnement, à la gestion du panier, à la sécurisation des paiements, à la mesure de l’audience ou à l’utilisation de services tiers.
Les informations détaillées et les moyens de gérer les choix de l’utilisateur sont disponibles dans la page « Politique relative aux cookies » et dans l’outil de gestion du consentement présent sur le site.
15. Conditions générales de vente
Les conditions applicables aux commandes, aux prix, aux paiements, aux livraisons, aux retours, au droit de rétractation, aux garanties, aux réclamations et à la médiation sont précisées dans les Conditions générales de vente accessibles sur le site.
16. Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français, sous réserve des dispositions impératives plus protectrices susceptibles de s’appliquer aux consommateurs résidant dans un autre pays.
17. Contact
Pour toute question relative au site, à son contenu ou à son fonctionnement :
Adresse e-mail : contact@plusquesport.fr
Adresse postale : [Votre adresse complète]
Téléphone : [Votre numéro de téléphone]